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409
teradesk/FR/copying.fra
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@@ -0,0 +1,409 @@
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Traductions non officielles de la GNU GPL v2.0
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This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
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French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
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legally state the distribution terms for software that uses the GNU
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GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we
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hope that this translation will help French speakers understand the GNU
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GPL better.
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Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en
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fran<EFBFBD>ais. Elle n'a pas <20>t<EFBFBD> publi<6C>e par la Free Software Foundation, et ne
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d<EFBFBD>termine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent
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la GNU GPL, seul le texte anglais original de la GNU GPL d<>terminent ces
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termes. Cependant, nous esp<73>rons que cette traduction aidera les
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francophones <20> mieux comprendre la GNU GPL.
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Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU
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Version 2, Juin 1991
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Copyright (C) Free Software Foundation, Inc.
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59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
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<EFBFBD>tats-Unis, 1989, 1991.
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La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
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autoris<EFBFBD>es, mais aucune modification n'est permise.
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Pr<EFBFBD>ambule
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Les licences de la plupart des logiciels sont con<6F>ues pour vous enlever
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toute libert<72> de les partager et de les modifier. A contrario, la Licence
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Publique G<>n<EFBFBD>rale est destin<69>e <20> garantir votre libert<72> de partager et de
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modifier les logiciels libres, et <20> assurer que ces logiciels soient
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libres pour tous leurs utilisateurs. La pr<70>sente Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale
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s'applique <20> la plupart des logiciels de la Free Software Foundation,
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ainsi qu'<27> tout autre programme pour lequel ses auteurs s'engagent <20>
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l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
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couverts par la GNU Lesser General Public License <20> la place.) Vous pouvez
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aussi l'appliquer aux programmes qui sont les v<>tres.
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Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de libert<72>, non de
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prix. Nos licences publiques g<>n<EFBFBD>rales sont con<6F>ues pour vous donner
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l'assurance d'<27>tre libres de distribuer des copies des logiciels libres
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(et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code
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source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier
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les logiciels ou en utiliser des <20>l<EFBFBD>ments dans de nouveaux programmes
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libres et de savoir que vous pouvez le faire.
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Pour prot<6F>ger vos droits, il nous est n<>cessaire d'imposer des limitations
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qui interdisent <20> quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander
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d'y renoncer. Certaines responsabilit<69>s vous incombent en raison de ces
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limitations si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les
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modifiez.
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||||
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, <20> titre
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gratuit ou contre une r<>mun<75>ration, vous devez accorder aux destinataires
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tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi
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re<EFBFBD>oivent ou puissent disposer du code source. Et vous devez leur montrer
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les pr<70>sentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits.
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||||
Nous prot<6F>geons vos droits en deux <20>tapes : (1) nous sommes titulaires des
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droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous d<>livrons cette licence, qui
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vous donne l'autorisation l<>gale de copier, distribuer et/ou modifier le
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logiciel.
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||||
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la n<>tre, nous
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voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait
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l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifi<66> par quelqu'un
|
||||
d'autre puis transmis <20> des tiers, nous voulons que les destinataires
|
||||
soient mis au courant que ce qu'ils ont re<72>u n'est pas le logiciel
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||||
d'origine, de sorte que tout probl<62>me introduit par d'autres ne puisse
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||||
entacher la r<>putation de l'auteur originel.
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||||
En d<>finitive, un programme libre restera <20> la merci des brevets de
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logiciels. Nous souhaitons <20>viter le risque que les redistributeurs d'un
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||||
programme libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet,
|
||||
ceci ayant pour effet de rendre le programme propri<72>taire. Pour <20>viter
|
||||
cela, nous <20>tablissons clairement que toute licence de brevet doit <20>tre
|
||||
conc<EFBFBD>d<EFBFBD>e de fa<66>on <20> ce que l'usage en soit libre pour tous ou bien
|
||||
qu'aucune licence ne soit conc<6E>d<EFBFBD>e.
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||||
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification
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||||
sont les suivants:
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||||
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
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||||
G<EFBFBD>N<EFBFBD>RALE GNU.
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0. La pr<70>sente Licence s'applique <20> tout programme ou tout autre
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||||
ouvrage contenant un avis, appos<6F> par le titulaire des droits d'auteur,
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||||
stipulant qu'il peut <20>tre distribu<62> au titre des conditions de la pr<70>sente
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||||
Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale. Ci-apr<70>s, le "Programme" d<>signe l'un
|
||||
quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un "ouvrage fond<6E> sur le
|
||||
Programme" d<>signe soit le Programme, soit un ouvrage qui en d<>rive au
|
||||
titre des lois sur le droit d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage
|
||||
contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit <20> l'identique,
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||||
soit avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage.
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||||
(Ci-apr<70>s, le terme "modification" implique, sans s'y r<>duire, le terme
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||||
traduction) Chaque concessionaire sera d<>sign<67> par "vous".
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||||
Les activit<69>s autres que la copie, la distribution et la modification ne
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||||
sont pas couvertes par la pr<70>sente Licence ; elles sont hors de son champ
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||||
d'application. L'op<6F>ration consistant <20> ex<65>cuter le Programme n'est
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||||
soumise <20> aucune limitation et les sorties du programme ne sont couvertes
|
||||
que si leur contenu constitue un ouvrage fond<6E> sur le Programme
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||||
(ind<6E>pendamment du fait qu'il ait <20>t<EFBFBD> r<>alis<69> par l'ex<65>cution du
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Programme). La validit<69> de ce qui pr<70>c<EFBFBD>de d<>pend de ce que fait le
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Programme.
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||||
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies <20> l'identique du code
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||||
source du Programme tel que vous l'avez re<72>u, sur n'importe quel support,
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||||
du moment que vous apposiez sur chaque copie, de mani<6E>re ad hoc et
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||||
parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur ad<61>quat et une exon<6F>ration
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||||
de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant r<>f<EFBFBD>rence <20>
|
||||
la pr<70>sente Licence et <20> l'absence de toute garantie ; et que vous
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||||
fournissiez <20> tout destinataire du Programme autre que vous-m<>me un
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||||
exemplaire de la pr<70>sente Licence en m<>me temps que le Programme.
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||||
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||||
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et
|
||||
vous pouvez, <20> votre discr<63>tion, proposer une garantie contre
|
||||
r<EFBFBD>mun<EFBFBD>ration.
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||||
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||||
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou
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||||
n'importe quelle partie de celui-ci, cr<63>ant ainsi un ouvrage fond<6E> sur le
|
||||
Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage
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||||
selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, <20> condition de vous conformer
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||||
<EFBFBD>galement <20> chacune des obligations suivantes :
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a) Vous devez munir les fichiers modifi<66>s d'avis bien visibles
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||||
stipulants que vous avez modifi<66> ces fichiers, ainsi que la date de
|
||||
chaque modification.
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||||
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||||
b) Vous devez prendre les dispositions n<>cessaires pour que tout
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||||
ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalit<69> ou en
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||||
partie, contient ou est fond<6E> sur le Programme - ou une partie
|
||||
quelconque de ce dernier - soit conc<6E>d<EFBFBD> comme un tout, <20> titre gratuit,
|
||||
<20> n'importe quel tiers, au titre des conditions de la pr<70>sente Licence.
|
||||
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||||
c) Si le programme modifi<66> lit habituellement des instructions de fa<66>on
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||||
interactive lorsqu'on l'ex<65>cute, vous devez, quand il commence son
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||||
ex<65>cution pour ladite utilisation interactive de la mani<6E>re la plus
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||||
usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant
|
||||
un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas
|
||||
de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la
|
||||
garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en
|
||||
respectant les pr<70>sentes obligations, et expliquant <20> l'utilisateur
|
||||
comment voir une copie de la pr<70>sente Licence.
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||||
(Exception : si le Programme est lui-m<>me interactif mais n'imprime pas
|
||||
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fond<6E> sur le Programme
|
||||
n'est pas oblig<69> d'imprimer une annonce).
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||||
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||||
Ces obligations s'appliquent <20> l'ouvrage modifi<66> pris comme un tout. Si
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||||
des <20>l<EFBFBD>ments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fond<6E>s sur le
|
||||
Programme et peuvent raisonnablement <20>tre consid<69>r<EFBFBD>s comme des ouvrages
|
||||
ind<EFBFBD>pendants distincts en eux m<>mes, alors la pr<70>sente Licence et ses
|
||||
conditions ne s'appliquent pas <20> ces <20>l<EFBFBD>ments lorsque vous les distribuez
|
||||
en tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces m<>mes
|
||||
<EFBFBD>l<EFBFBD>ments comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fond<6E> sur le
|
||||
Programme, la distribution de ce tout doit <20>tre soumise aux conditions de
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||||
la pr<70>sente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres
|
||||
concessionnaires s'<27>tendent <20> l'ensemble de l'ouvrage et par cons<6E>quent <20>
|
||||
chaque et toute partie indiff<66>rement de qui l'a <20>crite.
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||||
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||||
Par cons<6E>quent, l'objet du pr<70>sent article n'est pas de revendiquer des
|
||||
droits ou de contester vos droits sur un ouvrage enti<74>rement <20>crit par
|
||||
vous; son objet est plut<75>t d'exercer le droit de contr<74>ler la distribution
|
||||
d'ouvrages d<>riv<69>s ou d'ouvrages collectifs fond<6E>s sur le Programme.
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||||
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||||
De plus, la simple proximit<69> du Programme avec un autre ouvrage qui n'est
|
||||
pas fond<6E> sur le Programme (ou un ouvrage fond<6E> sur le Programme) sur une
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||||
partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place
|
||||
pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la pr<70>sente Licence.
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||||
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fond<6E>
|
||||
sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'ex<65>cutable,
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||||
selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, <20> condition que vous
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||||
accomplissiez l'un des points suivants :
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||||
a) L'accompagner de l'int<6E>gralit<69> du code source correspondant, sous
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||||
une forme lisible par un ordinateur, lequel doit <20>tre distribu<62> au
|
||||
titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
|
||||
habituellement utilis<69> pour l'<27>change de logiciels; ou,
|
||||
|
||||
b) L'accompagner d'une proposition <20>crite, valable pendant au moins
|
||||
trois ans, de fournir <20> tout tiers, <20> un tarif qui ne soit pas
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||||
sup<75>rieur <20> ce que vous co<63>te l'acte physique de r<>aliser une
|
||||
distribution source, une copie int<6E>grale du code source correspondant
|
||||
sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribu<62>e au titre
|
||||
des termes des Articles 1 et 2 ci- dessus, sur un support
|
||||
habituellement utilis<69> pour l'<27>change de logiciels; ou,
|
||||
|
||||
c) L'accompagner des informations re<72>ues par vous concernant la
|
||||
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
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||||
solution n'est autoris<69>e que dans le cas d'une distribution non
|
||||
commerciale et seulement si vous avez re<72>u le programme sous forme de
|
||||
code objet ou d'ex<65>cutable accompagn<67> d'une telle proposition - en
|
||||
conformit<69> avec le sous-Article b ci-dessus.)
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||||
Le code source d'un ouvrage d<>signe la forme favorite pour travailler <20>
|
||||
des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage ex<65>cutable, le code
|
||||
source int<6E>gral d<>signe la totalit<69> du code source de la totalit<69> des
|
||||
modules qu'il contient, ainsi que les <20>ventuels fichiers de d<>finition des
|
||||
interfaces qui y sont associ<63>s, ainsi que les scripts utilis<69>s pour
|
||||
contr<EFBFBD>ler la compilation et l'installation de l'ex<65>cutable. Cependant, par
|
||||
exception sp<73>ciale, le code source distribu<62> n'est pas cens<6E> inclure quoi
|
||||
que ce soit de normalement distribu<62> (que ce soit sous forme source ou
|
||||
binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du
|
||||
syst<EFBFBD>me d'exploitation sur lequel l'ex<65>cutable tourne, <20> moins que ce
|
||||
composant lui-m<>me n'accompagne l'ex<65>cutable.
|
||||
|
||||
Si distribuer un ex<65>cutable ou un code objet consiste <20> offrir un acc<63>s
|
||||
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un
|
||||
acc<EFBFBD>s <20>quivalent pour copier le code source depuis le m<>me endroit compte
|
||||
comme une distribution du code source - m<>me si les tiers ne sont pas
|
||||
contraints de copier le source en m<>me temps que le code objet.
|
||||
|
||||
4. Vous ne pouvez copier, modifier, conc<6E>der en sous-licence, ou
|
||||
distribuer le Programme, sauf tel qu'express<73>ment pr<70>vu par la pr<70>sente
|
||||
Licence. Toute tentative de copier, modifier, conc<6E>der en sous-licence, ou
|
||||
distribuer le Programme d'une autre mani<6E>re est r<>put<75>e non valable, et
|
||||
met imm<6D>diatement fin <20> vos droits au titre de la pr<70>sente Licence.
|
||||
Toutefois, les tiers ayant re<72>u de vous des copies, ou des droits, au
|
||||
titre de la pr<70>sente Licence ne verront pas leurs autorisations r<>sili<6C>es
|
||||
aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement <20> elle.
|
||||
|
||||
5. Vous n'<27>tes pas oblig<69> d'accepter la pr<70>sente Licence <20>tant donn<6E>
|
||||
que vous ne l'avez pas sign<67>e. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
|
||||
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages
|
||||
fond<EFBFBD>s sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
|
||||
pas la pr<70>sente Licence. En cons<6E>quence, en modifiant ou distribuant le
|
||||
Programme (ou un ouvrage quelconque fond<6E> sur le Programme), vous
|
||||
signifiez votre acceptation de la pr<70>sente Licence en le faisant, et de
|
||||
toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la
|
||||
modification du Programme ou d'ouvrages fond<6E>s sur lui.
|
||||
|
||||
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel
|
||||
ouvrage fond<6E> sur le Programme), une licence est automatiquement conc<6E>d<EFBFBD>e
|
||||
au destinataire par le conc<6E>dant originel de la licence, l'autorisant <20>
|
||||
copier, distribuer ou modifier le Programme, sous r<>serve des pr<70>sentes
|
||||
conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation
|
||||
suppl<EFBFBD>mentaire <20> l'exercice des droits octroy<6F>s au titre des pr<70>sentes par
|
||||
le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilit<69> d'imposer le respect de
|
||||
la pr<70>sente Licence <20> des tiers.
|
||||
|
||||
7. Si, cons<6E>quement <20> une d<>cision de justice ou l'all<6C>gation d'une
|
||||
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limit<69>e <20> un
|
||||
probleme de brevet), des obligations vous sont impos<6F>es (que ce soit par
|
||||
jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la
|
||||
pr<EFBFBD>sente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la pr<70>sente
|
||||
Licence. Si vous ne pouvez distribuer de mani<6E>re <20> satisfaire
|
||||
simultan<EFBFBD>ment vos obligations au titre de la pr<70>sente Licence et toute
|
||||
autre obligation pertinente, alors il en d<>coule que vous ne pouvez pas du
|
||||
tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne
|
||||
permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous
|
||||
ceux qui re<72>oivent une copie directement ou indirectement par votre
|
||||
interm<EFBFBD>diaire, alors la seule fa<66>on pour vous de satisfaire <20> la fois <20> la
|
||||
licence du brevet et <20> la pr<70>sente Licence serait de vous abstenir
|
||||
totalement de toute distribution du Programme.
|
||||
|
||||
Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou
|
||||
inopposable dans une circonstance particuli<6C>re quelconque, l'intention est
|
||||
que le reste de l'article s'applique. La totalit<69> de la section
|
||||
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.
|
||||
|
||||
Cet article n'a pas pour but de vous induire <20> transgresser un quelconque
|
||||
brevet ou d'autres revendications <20> un droit de propri<72>t<EFBFBD> ou <20> contester
|
||||
la validit<69> de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul
|
||||
objectif de prot<6F>ger l'int<6E>grit<69> du syst<73>me de distribution du logiciel
|
||||
libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licenses publiques. De
|
||||
nombreuses personnes ont fait de g<>n<EFBFBD>reuses contributions au large spectre
|
||||
de logiciels distribu<62>s par ce syst<73>me en se fiant <20> l'application
|
||||
coh<EFBFBD>rente de ce syst<73>me ; il appartient <20> chaque auteur/donateur de
|
||||
d<EFBFBD>cider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l'interm<72>diaire d'un
|
||||
quelconque autre syst<73>me et un concessionaire ne peut imposer ce choix.
|
||||
|
||||
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense <20>tre
|
||||
une cons<6E>quence du reste de la pr<70>sente Licence.
|
||||
|
||||
8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limit<69>e dans
|
||||
certains pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises
|
||||
au droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui d<>cide de
|
||||
couvrir le Programme par la pr<70>sente Licence peut ajouter une limitation
|
||||
g<EFBFBD>ographique de distribution explicite qui exclue ces pays afin que la
|
||||
distribution soit permise seulement dans ou entre les pays qui ne sont pas
|
||||
ainsi exclus. Dans ce cas, la pr<70>sente Licence incorpore la limitation
|
||||
comme si elle <20>tait <20>crite dans le corps de la pr<70>sente Licence.
|
||||
|
||||
9. La Free Software Foundation peut, de temps <20> autre, publier des
|
||||
versions r<>vis<69>es et/ou nouvelles de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale. De
|
||||
telles nouvelles versions seront similaires <20> la pr<70>sente version dans
|
||||
l'esprit mais pourront diff<66>rer dans le d<>tail pour prendre en compte de
|
||||
nouvelles probl<62>matiques ou inqui<75>tudes.
|
||||
|
||||
Chaque version poss<73>de un num<75>ro de version la distinguant. Si le
|
||||
Programme pr<70>cise le num<75>ro de version de la pr<70>sente Licence qui s'y
|
||||
applique et "une version ult<6C>rieure quelconque", vous avez le choix de
|
||||
suivre les conditions de la pr<70>sente version ou de toute autre version
|
||||
ult<EFBFBD>rieure publi<6C>e par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
|
||||
sp<EFBFBD>cifie aucun num<75>ro de version de la pr<70>sente Licence, vous pouvez
|
||||
choisir une version quelconque publi<6C>e par la Free Software Foundation <20>
|
||||
quelque moment que ce soit.
|
||||
|
||||
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres
|
||||
programmes libres dont les conditions de distribution sont diff<66>rentes,
|
||||
<EFBFBD>crivez <20> l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logiciels
|
||||
dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur,
|
||||
<EFBFBD>crivez <20> la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des
|
||||
exceptions dans ce sens. Notre d<>cision sera guid<69>e par le double objectif
|
||||
de pr<70>server le statut libre de tous les d<>riv<69>s de nos logiciels libres
|
||||
et de promouvoir le partage et la r<>utilisation des logiciels en g<>n<EFBFBD>ral.
|
||||
|
||||
|
||||
ABSENCE DE GARANTIE
|
||||
|
||||
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE
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GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA
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LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT
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D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT",
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SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE,
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Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE
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COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS
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ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU
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PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN,
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DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT
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INTEGRALEMENT.
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12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
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ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
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PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS
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CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES
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DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU
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CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE
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PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE
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FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES
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PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A
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INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT
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TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE
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L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
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FIN DES CONDITIONS
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Appendix: Comment appliquer ces conditions <20> vos nouveaux programmes
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Si vous d<>veloppez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit
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de la plus grande utilit<69> possible pour le public, le meilleur moyen d'y
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parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et
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modifier au titre des pr<70>sentes conditions .
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Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus s<>r
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est de les ajouter au d<>but de chaque fichier source pour v<>hiculer le
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plus efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque fichier
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devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une indication de
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l'endroit o<> se trouve l'avis complet.
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[Une ligne donnant le nom du programme et une courte id<69>e de ce qu'il
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fait.]
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Copyright (C) [ann<6E>e] [nom de l'auteur]
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Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou
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le modifier au titre des clauses de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU,
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telle que publi<6C>e par la Free Software Foundation ; soit la version 2
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de la Licence, ou (<28> votre discr<63>tion) une version ult<6C>rieure
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quelconque.
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Ce programme est distribu<62> dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS
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AUCUNE GARANTIE ; sans m<>me une garantie implicite de COMMERCIABILITE
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ou DE CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir la Licence
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Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU pour plus de d<>tails.
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Vous devriez avoir re<72>u un exemplaire de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale
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GNU avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, <20>crivez <20> la Free
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Software Foundation Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
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02111-1307, <20>tats-Unis
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Ajoutez aussi des informations sur la mani<6E>re de vous contacter par
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courrier <20>lectronique et courrier postal.
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Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court
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avis tel que celui-ci lorsqu'il d<>marre en mode interactif :
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Gnomovision version 69, Copyright (C) ann<6E>e nom de l'auteur
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Gnomovision n'est accompagn<67> d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour
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plus de d<>tails tapez "show w".
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Ceci est un logiciel libre et vous <20>tes invit<69> <20> le redistribuer en
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respectant certaines obligations; pour plus de d<>tails tapez "show c".
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Les instructions hypoth<74>tiques "show w" et "show c" sont suppos<6F>es montrer
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les parties ad hoc de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale. Bien entendu, les
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instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres noms que "show w"
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et "show c" ; elles peuvent m<>me <20>tre des clics de souris ou des <20>l<EFBFBD>ments
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d'un menu ou tout ce qui convient <20> votre programme.
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Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant
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que d<>veloppeur) ou de votre <20>cole, si c'est le cas, qu'il (ou elle) signe
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une "renonciation aux droits d'auteur" concernant le programme, si
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n<EFBFBD>cessaire. Voici un exemple (changez les noms) :
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Yoyodyne, Inc., d<>clare par la pr<70>sente renoncer <20> toute pr<70>tention sur
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les droits d'auteur du programme "Gnomovision" (qui fait des avances
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aux compilateurs) <20>crit par James Hacker.
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[signature de Ty Coon], 1er avril 1989
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Ty Coon, Pr<50>sident du Vice
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La pr<70>sente Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale n'autorise pas l'incorporation de
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votre programme dans des programmes propri<72>taires. Si votre programme est
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une biblioth<74>que de sous-programmes, vous pouvez consid<69>rer plus utile
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d'autoriser l'<27>dition de liens d'applications propri<72>taires avec la
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biblioth<EFBFBD>que. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la GNU Lesser
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General Public License au lieu de la pr<70>sente Licence.
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Reference in New Issue
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