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FireBee_Setup/teradesk/FR/copying.fra
2022-10-02 10:09:40 +02:00

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Traductions non officielles de la GNU GPL v2.0
This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
legally state the distribution terms for software that uses the GNU
GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we
hope that this translation will help French speakers understand the GNU
GPL better.
Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en
fran‡ais. Elle n'a pas t publie par la Free Software Foundation, et ne
dtermine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent
la GNU GPL, seul le texte anglais original de la GNU GPL dterminent ces
termes. Cependant, nous esprons que cette traduction aidera les
francophones … mieux comprendre la GNU GPL.
Licence Publique Gnrale GNU
Version 2, Juin 1991
Copyright (C) Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
<EFBFBD>tats-Unis, 1989, 1991.
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
autorises, mais aucune modification n'est permise.
Prambule
Les licences de la plupart des logiciels sont con‡ues pour vous enlever
toute libert de les partager et de les modifier. A contrario, la Licence
Publique Gnrale est destine … garantir votre libert de partager et de
modifier les logiciels libres, et … assurer que ces logiciels soient
libres pour tous leurs utilisateurs. La prsente Licence Publique Gnrale
s'applique … la plupart des logiciels de la Free Software Foundation,
ainsi qu'… tout autre programme pour lequel ses auteurs s'engagent …
l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
couverts par la GNU Lesser General Public License … la place.) Vous pouvez
aussi l'appliquer aux programmes qui sont les v“tres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de libert, non de
prix. Nos licences publiques gnrales sont con‡ues pour vous donner
l'assurance d'ˆtre libres de distribuer des copies des logiciels libres
(et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code
source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier
les logiciels ou en utiliser des lments dans de nouveaux programmes
libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protger vos droits, il nous est ncessaire d'imposer des limitations
qui interdisent … quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander
d'y renoncer. Certaines responsabilits vous incombent en raison de ces
limitations si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les
modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, … titre
gratuit ou contre une rmunration, vous devez accorder aux destinataires
tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi
re‡oivent ou puissent disposer du code source. Et vous devez leur montrer
les prsentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protgeons vos droits en deux tapes : (1) nous sommes titulaires des
droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous dlivrons cette licence, qui
vous donne l'autorisation lgale de copier, distribuer et/ou modifier le
logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la n“tre, nous
voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait
l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifi par quelqu'un
d'autre puis transmis … des tiers, nous voulons que les destinataires
soient mis au courant que ce qu'ils ont re‡u n'est pas le logiciel
d'origine, de sorte que tout problŠme introduit par d'autres ne puisse
entacher la rputation de l'auteur originel.
En dfinitive, un programme libre restera … la merci des brevets de
logiciels. Nous souhaitons viter le risque que les redistributeurs d'un
programme libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet,
ceci ayant pour effet de rendre le programme propritaire. Pour viter
cela, nous tablissons clairement que toute licence de brevet doit ˆtre
concde de fa‡on … ce que l'usage en soit libre pour tous ou bien
qu'aucune licence ne soit concde.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification
sont les suivants:
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
G<EFBFBD>N<EFBFBD>RALE GNU.
0. La prsente Licence s'applique … tout programme ou tout autre
ouvrage contenant un avis, appos par le titulaire des droits d'auteur,
stipulant qu'il peut ˆtre distribu au titre des conditions de la prsente
Licence Publique Gnrale. Ci-aprŠs, le "Programme" dsigne l'un
quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un "ouvrage fond sur le
Programme" dsigne soit le Programme, soit un ouvrage qui en drive au
titre des lois sur le droit d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage
contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit … l'identique,
soit avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage.
(Ci-aprŠs, le terme "modification" implique, sans s'y rduire, le terme
traduction) Chaque concessionaire sera dsign par "vous".
Les activits autres que la copie, la distribution et la modification ne
sont pas couvertes par la prsente Licence ; elles sont hors de son champ
d'application. L'opration consistant … excuter le Programme n'est
soumise … aucune limitation et les sorties du programme ne sont couvertes
que si leur contenu constitue un ouvrage fond sur le Programme
(indpendamment du fait qu'il ait t ralis par l'excution du
Programme). La validit de ce qui prcŠde dpend de ce que fait le
Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies … l'identique du code
source du Programme tel que vous l'avez re‡u, sur n'importe quel support,
du moment que vous apposiez sur chaque copie, de maniŠre ad hoc et
parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adquat et une exonration
de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant rfrence …
la prsente Licence et … l'absence de toute garantie ; et que vous
fournissiez … tout destinataire du Programme autre que vous-mˆme un
exemplaire de la prsente Licence en mˆme temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et
vous pouvez, … votre discrtion, proposer une garantie contre
rmunration.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou
n'importe quelle partie de celui-ci, crant ainsi un ouvrage fond sur le
Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage
selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, … condition de vous conformer
galement … chacune des obligations suivantes :
a) Vous devez munir les fichiers modifis d'avis bien visibles
stipulants que vous avez modifi ces fichiers, ainsi que la date de
chaque modification.
b) Vous devez prendre les dispositions ncessaires pour que tout
ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalit ou en
partie, contient ou est fond sur le Programme - ou une partie
quelconque de ce dernier - soit concd comme un tout, … titre gratuit,
… n'importe quel tiers, au titre des conditions de la prsente Licence.
c) Si le programme modifi lit habituellement des instructions de fa‡on
interactive lorsqu'on l'excute, vous devez, quand il commence son
excution pour ladite utilisation interactive de la maniŠre la plus
usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant
un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas
de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la
garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en
respectant les prsentes obligations, et expliquant … l'utilisateur
comment voir une copie de la prsente Licence.
(Exception : si le Programme est lui-mˆme interactif mais n'imprime pas
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fond sur le Programme
n'est pas oblig d'imprimer une annonce).
Ces obligations s'appliquent … l'ouvrage modifi pris comme un tout. Si
des lments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fonds sur le
Programme et peuvent raisonnablement ˆtre considrs comme des ouvrages
indpendants distincts en eux mˆmes, alors la prsente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas … ces lments lorsque vous les distribuez
en tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mˆmes
lments comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fond sur le
Programme, la distribution de ce tout doit ˆtre soumise aux conditions de
la prsente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres
concessionnaires s'tendent … l'ensemble de l'ouvrage et par consquent …
chaque et toute partie indiffrement de qui l'a crite.
Par consquent, l'objet du prsent article n'est pas de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entiŠrement crit par
vous; son objet est plut“t d'exercer le droit de contr“ler la distribution
d'ouvrages drivs ou d'ouvrages collectifs fonds sur le Programme.
De plus, la simple proximit du Programme avec un autre ouvrage qui n'est
pas fond sur le Programme (ou un ouvrage fond sur le Programme) sur une
partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place
pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la prsente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fond
sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'excutable,
selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, … condition que vous
accomplissiez l'un des points suivants :
a) L'accompagner de l'intgralit du code source correspondant, sous
une forme lisible par un ordinateur, lequel doit ˆtre distribu au
titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilis pour l'change de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition crite, valable pendant au moins
trois ans, de fournir … tout tiers, … un tarif qui ne soit pas
suprieur … ce que vous cote l'acte physique de raliser une
distribution source, une copie intgrale du code source correspondant
sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribue au titre
des termes des Articles 1 et 2 ci- dessus, sur un support
habituellement utilis pour l'change de logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations re‡ues par vous concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
solution n'est autorise que dans le cas d'une distribution non
commerciale et seulement si vous avez re‡u le programme sous forme de
code objet ou d'excutable accompagn d'une telle proposition - en
conformit avec le sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage dsigne la forme favorite pour travailler …
des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage excutable, le code
source intgral dsigne la totalit du code source de la totalit des
modules qu'il contient, ainsi que les ventuels fichiers de dfinition des
interfaces qui y sont associs, ainsi que les scripts utiliss pour
contr“ler la compilation et l'installation de l'excutable. Cependant, par
exception spciale, le code source distribu n'est pas cens inclure quoi
que ce soit de normalement distribu (que ce soit sous forme source ou
binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du
systŠme d'exploitation sur lequel l'excutable tourne, … moins que ce
composant lui-mˆme n'accompagne l'excutable.
Si distribuer un excutable ou un code objet consiste … offrir un accŠs
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un
accŠs quivalent pour copier le code source depuis le mˆme endroit compte
comme une distribution du code source - mˆme si les tiers ne sont pas
contraints de copier le source en mˆme temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez copier, modifier, concder en sous-licence, ou
distribuer le Programme, sauf tel qu'expressment prvu par la prsente
Licence. Toute tentative de copier, modifier, concder en sous-licence, ou
distribuer le Programme d'une autre maniŠre est rpute non valable, et
met immdiatement fin … vos droits au titre de la prsente Licence.
Toutefois, les tiers ayant re‡u de vous des copies, ou des droits, au
titre de la prsente Licence ne verront pas leurs autorisations rsilies
aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement … elle.
5. Vous n'ˆtes pas oblig d'accepter la prsente Licence tant donn
que vous ne l'avez pas signe. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages
fonds sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
pas la prsente Licence. En consquence, en modifiant ou distribuant le
Programme (ou un ouvrage quelconque fond sur le Programme), vous
signifiez votre acceptation de la prsente Licence en le faisant, et de
toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la
modification du Programme ou d'ouvrages fonds sur lui.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel
ouvrage fond sur le Programme), une licence est automatiquement concde
au destinataire par le concdant originel de la licence, l'autorisant …
copier, distribuer ou modifier le Programme, sous rserve des prsentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation
supplmentaire … l'exercice des droits octroys au titre des prsentes par
le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilit d'imposer le respect de
la prsente Licence … des tiers.
7. Si, consquement … une dcision de justice ou l'allgation d'une
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limite … un
probleme de brevet), des obligations vous sont imposes (que ce soit par
jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la
prsente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la prsente
Licence. Si vous ne pouvez distribuer de maniŠre … satisfaire
simultanment vos obligations au titre de la prsente Licence et toute
autre obligation pertinente, alors il en dcoule que vous ne pouvez pas du
tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne
permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous
ceux qui re‡oivent une copie directement ou indirectement par votre
intermdiaire, alors la seule fa‡on pour vous de satisfaire … la fois … la
licence du brevet et … la prsente Licence serait de vous abstenir
totalement de toute distribution du Programme.
Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou
inopposable dans une circonstance particuliŠre quelconque, l'intention est
que le reste de l'article s'applique. La totalit de la section
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.
Cet article n'a pas pour but de vous induire … transgresser un quelconque
brevet ou d'autres revendications … un droit de proprit ou … contester
la validit de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul
objectif de protger l'intgrit du systŠme de distribution du logiciel
libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licenses publiques. De
nombreuses personnes ont fait de gnreuses contributions au large spectre
de logiciels distribus par ce systŠme en se fiant … l'application
cohrente de ce systŠme ; il appartient … chaque auteur/donateur de
dcider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l'intermdiaire d'un
quelconque autre systŠme et un concessionaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense ˆtre
une consquence du reste de la prsente Licence.
8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limite dans
certains pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises
au droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui dcide de
couvrir le Programme par la prsente Licence peut ajouter une limitation
gographique de distribution explicite qui exclue ces pays afin que la
distribution soit permise seulement dans ou entre les pays qui ne sont pas
ainsi exclus. Dans ce cas, la prsente Licence incorpore la limitation
comme si elle tait crite dans le corps de la prsente Licence.
9. La Free Software Foundation peut, de temps … autre, publier des
versions rvises et/ou nouvelles de la Licence Publique Gnrale. De
telles nouvelles versions seront similaires … la prsente version dans
l'esprit mais pourront diffrer dans le dtail pour prendre en compte de
nouvelles problmatiques ou inquitudes.
Chaque version possŠde un numro de version la distinguant. Si le
Programme prcise le numro de version de la prsente Licence qui s'y
applique et "une version ultrieure quelconque", vous avez le choix de
suivre les conditions de la prsente version ou de toute autre version
ultrieure publie par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
spcifie aucun numro de version de la prsente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publie par la Free Software Foundation …
quelque moment que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres
programmes libres dont les conditions de distribution sont diffrentes,
crivez … l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logiciels
dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur,
crivez … la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre dcision sera guide par le double objectif
de prserver le statut libre de tous les drivs de nos logiciels libres
et de promouvoir le partage et la rutilisation des logiciels en gnral.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA
LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT
D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT",
SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS
ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU
PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN,
DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT
INTEGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS
CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU
CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE
PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE
FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES
PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A
INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT
TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Appendix: Comment appliquer ces conditions … vos nouveaux programmes
Si vous dveloppez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit
de la plus grande utilit possible pour le public, le meilleur moyen d'y
parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et
modifier au titre des prsentes conditions .
Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus sr
est de les ajouter au dbut de chaque fichier source pour vhiculer le
plus efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque fichier
devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une indication de
l'endroit o— se trouve l'avis complet.
[Une ligne donnant le nom du programme et une courte ide de ce qu'il
fait.]
Copyright (C) [anne] [nom de l'auteur]
Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou
le modifier au titre des clauses de la Licence Publique Gnrale GNU,
telle que publie par la Free Software Foundation ; soit la version 2
de la Licence, ou (… votre discrtion) une version ultrieure
quelconque.
Ce programme est distribu dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS
AUCUNE GARANTIE ; sans mˆme une garantie implicite de COMMERCIABILITE
ou DE CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir la Licence
Publique Gnrale GNU pour plus de dtails.
Vous devriez avoir re‡u un exemplaire de la Licence Publique Gnrale
GNU avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, crivez … la Free
Software Foundation Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
02111-1307, <20>tats-Unis
Ajoutez aussi des informations sur la maniŠre de vous contacter par
courrier lectronique et courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court
avis tel que celui-ci lorsqu'il dmarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright (C) anne nom de l'auteur
Gnomovision n'est accompagn d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour
plus de dtails tapez "show w".
Ceci est un logiciel libre et vous ˆtes invit … le redistribuer en
respectant certaines obligations; pour plus de dtails tapez "show c".
Les instructions hypothtiques "show w" et "show c" sont supposes montrer
les parties ad hoc de la Licence Publique Gnrale. Bien entendu, les
instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres noms que "show w"
et "show c" ; elles peuvent mˆme ˆtre des clics de souris ou des lments
d'un menu ou tout ce qui convient … votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant
que dveloppeur) ou de votre cole, si c'est le cas, qu'il (ou elle) signe
une "renonciation aux droits d'auteur" concernant le programme, si
ncessaire. Voici un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., dclare par la prsente renoncer … toute prtention sur
les droits d'auteur du programme "Gnomovision" (qui fait des avances
aux compilateurs) crit par James Hacker.
[signature de Ty Coon], 1er avril 1989
Ty Coon, Prsident du Vice
La prsente Licence Publique Gnrale n'autorise pas l'incorporation de
votre programme dans des programmes propritaires. Si votre programme est
une bibliothŠque de sous-programmes, vous pouvez considrer plus utile
d'autoriser l'dition de liens d'applications propritaires avec la
bibliothŠque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la GNU Lesser
General Public License au lieu de la prsente Licence.